Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
BGNOULS LLC
Adresse : 1620 S SECOND ST, GALLUP, NM 87301, États-Unis
EIN : 98-1923907
Courrier électronique : contact@promocenter-fr.com
(ci-après, « le Vendeur »)
et toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site internet
Promo Center,
(ci-après, « le Client »).
La validation d’une commande sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site Promo Center au moment de la consultation par le Client.
Chaque produit est accompagné d’une description détaillée permettant au Client de connaître ses caractéristiques essentielles.
Les photographies et visuels des produits sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation finale de la commande.
Promo Center se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant toute commande.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige, suspicion de fraude ou non-paiement.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les paiements sont sécurisés via des systèmes de cryptage SSL. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés lors de la validation de commande.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur et la destination.
Promo Center ne pourra être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles.
7. Droit de rétractation
Le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Pour toute demande :
📩 contact@promocenter-fr.com
Le produit doit être retourné non utilisé, complet et dans son emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du Client sauf erreur ou défaut produit.
8. Remboursements
Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception et vérification du retour.
Il est réalisé via le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat.
Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés sauf erreur du Vendeur.
9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales applicables selon la réglementation en vigueur.
En cas de non-conformité, le Client peut demander réparation, remplacement ou remboursement.
10. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits.
La responsabilité ne saurait être engagée en cas de problèmes liés à Internet (interruption, virus, etc.).
11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client.
Le Client peut exercer ses droits à tout moment via :
📩 contact@promocenter-fr.com
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site Promo Center sont protégés et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par la réglementation applicable au commerce en ligne.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
